Différences entre les versions de « BDE : Conventions de sanction »
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Conformément au règlement intérieur du BDE, quand le conseil d'administration du BDE délègue une partie son pouvoir de sanction sur les membres du BDE à un membre associatif, la convention formée avec le membre associatif doit être publiée sur le wiki. | Conformément au règlement intérieur du BDE, quand le conseil d'administration du BDE délègue une partie son pouvoir de sanction sur les membres du BDE à un membre associatif, la convention formée avec le membre associatif doit être publiée sur le wiki. | ||
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Dernière version du 4 octobre 2025 à 16:25
Conformément au règlement intérieur du BDE, quand le conseil d'administration du BDE délègue une partie son pouvoir de sanction sur les membres du BDE à un membre associatif, la convention formée avec le membre associatif doit être publiée sur le wiki.
- A25 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P25 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- A24 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P24 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- A23 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P23 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- A22 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P22 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- A21 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P21 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P20 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- A19 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P19 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- A18 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso
- P18 : Convention de sanction avec le PVDC-UTC Pic'Asso